Yahia Avocats
  • Accueil
  • Notre équipe
  • Vous êtes…
    • Industriels de santé
    • Établissements de santé
    • Professionnels de santé
    • Institutionnels de santé
  • Nos expertises
    • Droit de la santé
    • Droit de la santé numérique
    • Droit social
  • Publications & Décisions
  • Nous contacter
Sélectionner une page
Une fonction achat optimale en GHT suppose une répartition précise du rôle de ses acteurs

Une fonction achat optimale en GHT suppose une répartition précise du rôle de ses acteurs

par Noémie MANDIN | Déc 18, 2018 | Publications

S’il n’existe pas de GHT type eu égard à la diversité des groupements constitués depuis l’entrée en vigueur des articles L.6132-1 et suivants du Code de la santé publique (CSP), notamment au regard de leur dimension regroupant de 3 à 18 établissements, une...

Articles récents

  • ATMP et faute inexcusable : la Cour de cassation facilite l’indemnisation des souffrances physiques et morales
  • Les pompiers ne sont pas des collaborateurs occasionnels du service public
  • De l’innovation dans les achats de travaux, fournitures ou services
  • Entrepôt de données de santé : consentement, information individuelle ou collective
  • Exercice illégal de la profession d’orthoptiste

Commentaires récents

    Archives

    • mars 2023
    • février 2022
    • janvier 2022
    • octobre 2021
    • septembre 2021
    • juin 2021
    • mai 2021
    • mars 2021
    • octobre 2020
    • juin 2020
    • mai 2020
    • avril 2020
    • mars 2020
    • février 2020
    • janvier 2020
    • décembre 2019
    • novembre 2019
    • octobre 2019
    • septembre 2019
    • juillet 2019
    • juin 2019
    • mai 2019
    • avril 2019
    • mars 2019
    • février 2019
    • janvier 2019
    • décembre 2018
    • novembre 2018
    • octobre 2018
    • mai 2018
    • février 2018
    • octobre 2017
    • février 2017
    • octobre 2016
    • mai 2016
    • février 2016
    • mai 2015
    • août 2011

    Catégories

    • Décisions de justice
    • Publications

    Méta

    • Connexion
    • Flux des publications
    • Flux des commentaires
    • Site de WordPress-FR

    Tél. : +33(0)1 42 66 36 77

    56 rue de Londres 75008 Paris

    Nous contacter
    Mentions légales – Confidentialité

    Copyright © Cabinet Yahia Avocats